Aller au contenu

PRK & Associés

Avocats au Barreau de Paris

  • Accueil
  • Domaines d’intervention
    • Pôle Droit du Travail/Relations Sociales
    • Pôle Droit Sécurité Sociale/Protection Sociale
    • Pôle Hygiène-Sécurité / Santé au Travail / Responsabilité Pénale
  • News
  • L’équipe
    • Les Associés
    • Les Collaborateurs
  • Nous rejoindre
  • Contact
  • RGPD

PRK & Associés

Avocats au Barreau de Paris

  • Accueil
  • Domaines d’intervention
    • Pôle Droit du Travail/Relations Sociales
    • Pôle Droit Sécurité Sociale/Protection Sociale
    • Pôle Hygiène-Sécurité / Santé au Travail / Responsabilité Pénale
  • News
  • L’équipe
    • Les Associés
    • Les Collaborateurs
  • Nous rejoindre
  • Contact
  • RGPD

PRK & Associés

Avocats au Barreau de Paris

Catégorie : Relations collectives

30 avril 202130 avril 2021Relations collectives, Relations sociales

Vers une limitation des pouvoirs de l’expert-comptable du CSE ?

Les ordonnances Macron du 22 septembre 2017 ont profondément transformé les institutions […]

30 avril 2021Droit du travail, Relations collectives

Quand les organisations syndicales peuvent bénéficier d’un expert désigné par le CSE dans les négociations sur l’égalité professionnelle.

Le Comité Social et Economique dispose, dans des cas prévus par la […]

9 novembre 2020Contrat de travail, Droit du travail, Hygiène-Sécurité / Santé au Travail, Relations collectives

Quelle est la valeur normative du Protocole Sanitaire ?

Tout en rejetant une demande de suspension du protocole sanitaire formée par […]

11 juillet 2019Droit du travail, Elections professionnelles, Relations collectives, Relations sociales

Faut-il négocier avant de pouvoir décider unilatéralement des établissements distincts ?

La fixation des établissements distincts dans le cadre du processus électoral de […]

6 mai 20196 mai 2019Contentieux, Droit du travail, Relations collectives, Relations individuelles

L’aménagement du temps de travail sur une période supérieure à 1 an est remis en cause

La possibilité ouverte, par accord collectif, d’aménager le temps de travail sur […]

Navigation des articles

1 2 3 Suivant

Articles récents

  • Licenciement sans cause réelle et sérieuse et indemnisation du salarié
  • Vers une limitation des pouvoirs de l’expert-comptable du CSE ?
  • Quand les organisations syndicales peuvent bénéficier d’un expert désigné par le CSE dans les négociations sur l’égalité professionnelle.
  • Le BOSS (Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale) confirme la position des URSSAF s’agissant des frais professionnels liés au télétravail
  • Les motifs s’opposant à son reclassement

Catégories

  • Congés Payés
  • Contentieux
  • Contrat de travail
  • Droit du travail
  • Durée du travail
  • Elections professionnelles
  • Formation
  • Hygiène-Sécurité / Santé au Travail
  • inaptitude
  • inopposabilité
  • Maladie
  • News
  • Non classé
  • preuve
  • Prise d'acte
  • Procédure
  • Protection Sociale
  • Relations collectives
  • Relations individuelles
  • Relations sociales
  • Sans catégorie
  • Sécurité Sociale
  • travail temporaire
  • URSSAF

 

© SCP PRK et Associés 2022

Informations Légales

© 2022 PRK & Associés. Proudly powered by Sydney