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Catégorie : Hygiène-Sécurité / Santé au Travail

18 mars 2021Hygiène-Sécurité / Santé au Travail

Vaccination par les Médecins du Travail : volontariat et confidentialité

Depuis le 25 février 2021, les Médecins du Travail sont autorisés à […]

9 novembre 2020Contrat de travail, Droit du travail, Hygiène-Sécurité / Santé au Travail, Relations collectives

Quelle est la valeur normative du Protocole Sanitaire ?

Tout en rejetant une demande de suspension du protocole sanitaire formée par […]

25 septembre 2020Droit du travail, Hygiène-Sécurité / Santé au Travail, Maladie, Relations individuelles, Sécurité Sociale

Création d’un tableau de maladie professionnelle relatif à la COVID pour le régime général et agricole !

Le décret n°2020-1131 du 14 septembre 2020 relatif à la reconnaissance en […]

12 avril 2019Contentieux, Hygiène-Sécurité / Santé au Travail

Amiante : Quelles incidences tirer de l’arrêt rendu le 5 avril 2019 par la Cour de Cassation (Ass. Plen. n°18-17442) ?

La possibilité d’agir en réparation du préjudice d’anxiété n’est plus réservée aux […]

15 mars 2019Contrat de travail, Droit du travail, Hygiène-Sécurité / Santé au Travail, Relations individuelles

Apprenti et visite médicale d’information et de prévention

A titre expérimental et jusqu’au 31 décembre 2021, la visite d’information et […]

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  • Le BOSS (Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale) confirme la position des URSSAF s’agissant des frais professionnels liés au télétravail
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